Mentions légales
Éditeur du site
- Nom commercial : Taxi-Moto
- Raison sociale / entrepreneur : À compléter
- SIRET : À compléter
- Adresse : Paris, Île-de-France
- Téléphone : 06 00 00 00 00
- E-mail : contact@taxi-moto.fr
- Directeur de la publication : À compléter
- TVA : à compléter (numéro de TVA intracommunautaire ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »)
Activité réglementée
Transport public particulier de personnes à moto (VMDTR), activité encadrée par le Code des transports (articles L. 3123-1 et suivants).
- Carte professionnelle VMDTR n° à compléter, délivrée par la préfecture.
- Assurance transport de personnes à compléter.
- Conformément à la réglementation, les courses sont réalisées uniquement sur réservation préalable.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, illustrations, identité visuelle, code) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits
Fonds de carte : © OpenStreetMap contributors, OpenMapTiles, OpenFreeMap. Adresses : Base Adresse Nationale (data.gouv.fr). Itinéraires : projet OSRM.
Données personnelles
Le traitement de vos données est détaillé dans notre politique de confidentialité. Les conditions de réservation figurent dans nos conditions générales de vente.